CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
I. INFORMATIONS RELATIVES À LA VENTE À DISTANCE ET À LA CONCLUSION DE CONTRATS DANS LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
1. Partenaire contractuel
Votre partenaire contractuel pour toutes les commandes effectuées sur le site Web e www.birkenstock.com/be-fr est la société
Birkenstock digital GmbH
Burg Ockenfels
53545 Linz am Rhein.
Le siège de la société est à Neustadt (Registre du commerce du tribunal de Munich : HRB 221033)
Identifiant de TVA intracommunautaire : BE0662.372.814
Directeur généraux : Oliver Winderoll
Tél.: +32 (0)25887041
Courriel: customerservice.be@birkenstock.com
Les commandes passées par le biais de notre boutique en ligne pour la Belgique sont exclusivement livrées à des clients en Belgique.
2. Conclusion du contrat de manière électronique
Les marchandises proposées dans la boutique en ligne ne constituent pas une offre contraignante pour la conclusion d'un contrat de vente. Il ne s'agit que d'une invitation qui vous est faite de soumettre une offre contraignante. En passant votre commande en cliquant sur le bouton « Commander avec paiement », vous soumettez une telle offre contraignante de conclusion d'un contrat de vente. Dès que nous avons reçu votre commande, vous recevrez un courriel confirmant la réception de votre commande et en répertoriant les détails (« Confirmation de réception de votre commande »). Cette confirmation de réception de votre commande ne fait naître aucun contrat de vente avec nous.
Lorsque vous avez trouvé le produit souhaité, vous pouvez le mettre dans votre panier d'achat en cliquant sur le bouton « Ajouter au panier » sans engagement. Vous pouvez à tout moment visualiser sans engagement le contenu du panier en cliquant sur ce dernier. Il vous est possible à tout moment de modifier le nombre de produits ou de les supprimer du panier. Si vous souhaitez acheter les produits dans le panier, cliquez sur le bouton « Poursuivre ma commande ». Il vous sera alors demandé de saisir vos données personnelles, de choisir le mode de paiement et de confirmer la prise de connaissance des informations client. Vous pouvez à tout moment interrompre le processus de commande ou compléter votre commande en cliquant sur le bouton « Commander avec paiement ». Vous pouvez naturellement corriger et/ou modifier à tout moment vos indications dans le processus de commande.
Si des produits d'une commande unique sont envoyés en plusieurs colis, il est possible que vous receviez pour chaque colis une confirmation d'expédition et de contrat séparée. Dans un tel cas, un contrat différent régissant chaque confirmation de contrat et d'expédition sera conclu entre nous à propos des marchandises qui sont mentionnées dans la confirmation de commande et de contrat concernée.
En cas de paiement par carte de crédit, nous acceptons votre offre par le débit de votre compte de carte de crédit indiquée ou, si cela se produit plus tôt, avec l’envoi.
En cas de paiement par PayPal nous acceptons votre offre lors de la déclaration de paiement que vous nous faites.
Vous serez informé(e) par courriel de l'expédition de la marchandise commandée dès que nous aurons remis celle-ci au transporteur (« Confirmation d'expédition et de contrat »).
Nous ne pouvons traiter que les commandes de clients majeurs qi ont atteint l’âge de 18 ans.
Pour des raisons techniques, nous ne pouvons malheureusement pas accepter les commandes passées par fax, par courrier ou par courriel.
3. Informations sur votre droit de rétractation en tant que consommateur
3.1 Droit de rétractation légal :
Seuls nos clients qui sont des consommateurs jouissent du droit de rétractation repris ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LE DROIT DE RÉTRACTATION
DROIT DE RÉTRACTATION
Vous avez le droit de vous rétracter de ce contrat (annuler le contrat) dans un délai de quatorze jours calendrier sans devoir indiquer de motif. Le délai de rétractation est de quatorze jours calendrier à compter du jour auquel vous - ou un tiers que vous aurez nommé et qui n'est pas le transporteur - avez pris possession de la marchandise (ou du dernier produit en cas de contrat couvrant plusieurs produits ayant été commandés en une commande unique et qui sont livrés séparément).
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer
Birkenstock digital GmbH, Burg Ockenfels, 53545 Linz am Rhein,
Courriel : customerservice.be@birkenstock.com
Téléphone : +32 (0)25887041
au moyen d'une déclaration univoque (par ex. un courrier envoyé par la poste, une télécopie ou un courriel) de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Vous pouvez utiliser à cet effet le modèle de formulaire de rétractation fourni qui n'est toutefois pas imposé.
Pour respecter le délai de rétractation, il suffit de nous informer de l'exercice du droit de rétractation avant écoulement du délai de rétractation.
CONSÉQUENCES DE LA RÉTRACTATION
Si vous exercez votre droit de rétractation (annulation du contrat), nous vous rembourserons sans délai injustifié et au plus tard dans les quatorze jours à compter du jour auquel nous avons reçu votre notification de rétractation de ce contrat, tous les paiements, incluant les coûts de livraison (à l'exception des frais supplémentaires qui découlent de votre choix d'un mode de livraison s’écartant de la livraison standard la plus économique que nous proposons). Nous utilisons pour ce remboursement le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé lors de la transaction d'origine, sauf accord contraire explicite ; en aucun cas nous ne vous facturerons des frais pour ce remboursement.
Nous sommes en droit de refuser le remboursement jusqu'à la réception retour des marchandises ou jusqu'à ce que vous nous ayez fourni la preuve de l'expédition retour des marchandises, selon ce qui intervient en premier.
Vous devez nous renvoyer ou transférer immédiatement les marchandises, et au plus tard dans les quatorze jours calendrier à compter du jour à partir duquel vous nous informez de la rétractation et de l’annulation du contrat, à l’adresse suivante :
ARV – 8 - Birkenstock
P/A Noorderlaan 395
2099 Antwerpen X
Ce délai est respecté si vous renvoyez les marchandises avant l’expiration du délai de 14 jours.
Nous prenons à notre charge les coûts pour l'expédition retour des marchandises sous réserve que vous utilisiez l’autocollant de retour qui vous est remis dans le colis lors de la livraison de la marchandise.
Vous responsable de l’éventuelle perte de valeur des marchandises que si elle résulte d’une manipulation non nécessaire pour le contrôle de l’état, des propriétés, et du bon fonctionnement des marchandises
Remarques :
1) Le droit de rétractation ne s’applique pas, sauf convention contraire entre les parties, aux contrats de livraison de marchandises qui n’ont pas été fabriquées et pour lesquelles, lors de la production, un choix ou une décision individuel(le) du consommateur s’impose ou qui sont clairement modifiées en fonction des besoins personnels du consommateur.
Formulaire de rétractation standard
(Si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation, veuillez remplir le présent formulaire et nous le renvoyer).
A
Birkenstock digital GmbH
Burg Ockenfels
53545 Linz am Rhein
Tél.: +32 (0)25887041
Courriel customerservice.be@birkenstock.com
Je/nous me/nous rétracte/ons (*) du contrat que j'ai/nous avons conclu (*) pour l'achat des marchandises suivantes (*)/la fourniture de la prestation de service suivante (*)
Commandé le (*)/reçu le (*)
Nom du/des consommateur(s)
Adresse du/des consommateur(s)
Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de notification sur papier)
Date
(*) Rayer la mention inutile
3.2 Informations supplémentaires relatives au traitement du droit de rétractation :
En cas d’exercice du droit de rétractation, vous devrez utiliser un autocollant de renvoi qui est joint à votre paquet à la livraison. Si cela ne devait pas être le cas, vous pourrez demander l'autocollant de renvoi auprès de notre service client.
Si vous souhaitez que votre réexpédition soit traitée plus efficacement et plus rapidement, nous vous conseillons de d’abord prendre contact avec nous avant de nous renvoyez les marchandises.
Pour toute question ou en cas de doute, veuillez contacter notre service client au
Tél.: +32 (0)25887041
Courriel customerservice.be@birkenstock.com
Veuillez tenir compte des instructions complémentaires suivantes :
Dans quelques cas exceptionnels, en cas de rétractation d’une commande, un remboursement des paiements que vous avez effectué à notre profit avec le même mode de paiement peut s’avérer techniquement impossible. Dans ce cas, nous vous contacterons pour convenir d’un mode de remboursement courant. Cela n'entraînera pour vous aucun frais supplémentaire.
Nous prenons à notre charge les coûts pour l'expédition retour des marchandises sous réserve que vous utilisiez l’autocollant de retour qui vous est remis dans le colis lors de la livraison de la marchandise.
Votre droit de rétractation légal tel que décrit au point 3.1 n'est en aucun cas affecté par les informations et les remarques du présent point 3.2.
Autres informations (possibilités de correction, enregistrement du texte du contrat, langue du contrat)
Le texte du contrat n’est pas enregistré chez nous et ne peut pas être demandé après achèvement de la procédure de paiement. Vous pouvez cependant imprimer les données de la commande immédiatement après envoi. Le contrat est conclu en néerlandais. Avant de passer votre commande, autrement dit avant de cliquer sur le bouton « Commander avec paiement », vous aurez la possibilité de détecter et de corriger les erreurs de saisie. Veuillez soigneusement contrôler votre commande.
II. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE COMPLÉMENTAIRES (CGVC) DE LA SOCIÉTÉ BIRKENSTOCK DIGITAL GMBH (VERSION AOÛT 2016)
Les conditions ci-dessous s’appliquent à toutes les commandes effectuées via le site Web www.birkenstock.com/be. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande.
1. Prix / Disponibilité / Restrictions de livraison
Nos prix incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en vigueur au moment de la passation de la commande. Nous facturons les frais d'envoi. L'envoi standard en Belgique est facturé € 4,95. Vous trouverez les conditions actuelles dans notre tableau de frais d'envoi.
À partir d'une valeur de marchandises d'au moins 80 €, nous livrons les marchandises sans frais de transport en Belgique en envoi standard.
Pour les envois contre remboursement, des frais supplémentaires seront facturés ; vous trouverez ces tarifs dans notre tableau comprenant les frais d’envoi.
Veuillez noter que nous pouvons parfois proposer des offres spéciales disponibles seulement pour une période limitée. En outre, les offres dépendent de la disponibilité. La disponibilité d’un produit peut varier en fonction des choix du client (taille, couleur, etc.) mais est indiquée pour chaque produit.
Les offres sont valables jusqu'à épuisement des stocks, sous réserve d'erreurs et de modifications
2. Conditions de paiement
2.1 Moyens de paiement acceptés / dispositions générales
Le paiement des marchandises est effectué avec un des moyens de paiement suivants au choix :
• Creditcard
• PayPal
Indépendamment du type de paiement choisi, une facture vous sera envoyée par courriel. Le relevé de la commande dans la boutique ne peut pas être utilisé comme facture.
La société Birkenstock digital GmbH se réserve le droit d'exclure, après contrôle, certains moyens de paiement déterminés au cas par cas.
2.2 Creditcard
En cas de paiement par carte de crédit, la carte est débitée lors de la commande. Nous acceptons les cartes de crédit Visa, MasterCard et American Express.
2.3 PayPal
Le paiement peut en outre également être réalisé avec le service de paiement en ligne PayPal. Tout ce dont l'acheteur a besoin pour les paiements avec PayPal est un compte PayPal gratuit. Lors de la création de son compte sur www.PayPal.com/be, l'acheteur entre une seule fois ses données financières ; pour chaque procédure de paiement suivante, il lui suffit alors de se connecter à son compte PayPal. Les paiements sont toujours sans frais pour les acheteurs, et sont effectués au moyen du crédit sur le compte PayPal, par prélèvement ou depuis la carte de crédit enregistrée sur le compte.
3. Conditions de livraison
Délai de livraison : la livraison des marchandises commandées est effectuée dans les 3 ou 4 jours ouvrés si votre commande est acceptée.
La livraison est effectuée à l'adresse de livraison indiquée par le client. Vous serez informé de l'expédition par courriel. L'envoi est effectué par des services de colis. Le risque de perte ou d’endommagement de la marchandise commandée est transféré au consommateur lorsque ce dernier, ou un tiers désigné par le consommateur, prend physiquement possession de ces biens (article VI.44 du Code de droit économique belge).
Pour le professionnel, le transfert des risques a lieu conformément au § § 446 al. 1 Code civil allemand et du § 447 Code civil allemand.
Nous sommes en droit de procéder à des livraisons partielles. Dans un tel cas, nous prenons en charge les frais d'envoi supplémentaires.
Les commandes passées par l’intermédiaire de notre boutique en ligne pour la Belgique sont exclusivement livrées à des clients situés sur le territoire belge.
4. Acceptation de la livraison
Nous faisons appel à des services de colis pour l'envoi de votre commande. Si une livraison de marchandises devait arriver chez vous endommagée, nous vous demandons, dans la mesure du possible, de faire ce qui suit : effectuez immédiatement un signalement relatif à la marchandise endommagée auprès de l'employé du service de colis, et notez le degré et l'étendue du dommage. Grâce à cela, vos droits à garantie n'en seront pas limités.
Vous pouvez refuser la réception de marchandises endommagées ou nous renvoyer celle-ci. Veuillez utiliser à cet effet le bon de retour joint. Pour toute autre question, vous pouvez contacter notre service client.
Notre service client est joignable au :
Tél.: +32 (0)25887041
E-Courriel : customerservice.be@birkenstock.com
5. Réserve de propriété
Nous nous réservons la propriété de toutes les marchandises livrées jusqu'à leur paiement intégral. Nous pouvons faire valoir notre réserve de propriété et exiger la remise immédiate des marchandises concernées sans que vous puissiez faire valoir un quelconque droit de rétention, sauf en cas de créances légalement valides ou incontestées.
6. Responsabilité en cas défaut/h3>
Si la marchandise est endommagée ou si elle présente d'autres défauts (par ex. livraison incomplète), alors vous disposez de droits de garantie contre nous
Pour les consommateurs s’applique le délai de garantie légal de 2 ans à partir de la date à laquelle les marchandises vous ont été livrées.
Pour les professionnels, la période de garantie est de 12 mois, à compter du jour où la marchandise vous a été livrée. Ce raccourcissement de la période de garantie ne s'applique pas en cas de tromperie, dol, dommages corporels et atteintes à la santé, négligence grave, causés par la société Birkenstock digital GmbH. Dans de tels cas, ce sont les délais de prescription légaux qui s'appliquent à l'exclusion de tout autre.
7. Responsabilité
7.1 La société Birkenstock digital GmbH est responsable sans limitation en cas de décès, de dommage corporel et d’atteinte à la santé, causé par la société Birkenstock digital GmbH ou l'un de ses représentants légaux ou l’un de ses agents, et pour le dommage causé par le défaut de qualité garantie par la société Birkenstock digital GmbH.
7.2 La société Birkenstock digital GmbH est responsable sans limitation des dommages causés par elle ou par un de ses représentants légaux de manière intentionnelle ou du fait d’une négligence grave.
7.3 Pour toute autre faute de Birkenstock digital GmbH ou d’un représentant légal ou agent de celle-ci, la responsabilité de Birkenstock digital GmbH se limite au dommage normalement prévisible.
7.4 Sous réserve des articles 7.1, 7.2 et 7.3, toute autre responsabilité pour dommage est exclue, notamment la responsabilité sans faute.
7.5 Nonobstant l’article 7.4, la responsabilité fondée sur la loi sur la responsabilité du fait des produits n'est pas affectée.
8. Retard / Droit de rétention
En cas de retard de paiement, les parties ont le droit de facturer des frais de mise en demeure nécessaires, à moins que la partie mise en demeure puisse prouver que ces frais de mise en demeure sont inexistants ou sensiblement moins élevés que le montant de frais exigés. Les frais de mise en demeure s’élèvent à 0 € pour la 1e mise en demeure et à 5 € pour la 2e mise en demeure.
Pour les transactions avec des consommateurs, les parties ont le droit d’exiger un intérêt moratoire au taux légal dans les affaires civiles et commerciales.
L’action visant des dommages ultérieurs découlant d’un manquement n’est pas exclue par l’action visant au paiement des frais de mise en demeure et/ou l’action en paiement d’intérêts du point 8.
Le client ne possède un droit de rétention (i) que pour autant que celui-ci est basé sur le même contrat ; et ou (ii) pour autant que les créances à compenser sur lesquelles se fonde le droit de rétention sont incontestées ou légalement valides.
Pour les professionnels s’applique le taux d’intérêt fixé conformément à la loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales.
9. Dispositions finales
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit de la République Fédérale d'Allemagne, à l’exclusion des dispositions de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (la Convention de Vienne sur la vente de marchandises). Ce choix du droit applicable n’est applicable que dans la mesure où le consommateur ne perd pas la protection fondée sur des dispositions légales impératives du pays dans lequel le consommateur a sa résidence habituelle.
Pour les professionnels, le lieu d’exécution est Munich est le tribunal compétent est celui de Munich.
Résolution des différends en ligne Commission Européenne : www.ec.europa.eu/consumers/odr
9.1 Frais d'envoi
Les prix mentionnés sur les pages de produit s'entendent TVA et autres éléments du prix inclus. En sus des prix indiqués, nous facturons 4,95 € par commande pour la livraison en Allemagne. À partir d'une valeur de marchandises d'au moins 80 €, nous livrons la marchandise sans frais de transport en Allemagne en envoi standard.
Type d'expédition | Mode de paiement | Credit card | PayPal |
Bpost | € 4.95 | € 4.95 | |
Bpost à partir d'une valeur de marchandise de 80 € | € 0.00 | € 0.00 | |
UPS Express | € 15.00 | € 15.00 |
Type d'expédition | Bpost | Bpost à partir d'une valeur de marchandise de 80 € | UPS Express |
Mode de paiement | |||
Credit card | € 4.95 | € 0.00 | € 15.00 |
PayPal | € 4.95 | € 0.00 | € 15.00 |
iDeal | € 4.95 | € 0.00 | € 15.00 |
Type d'expédition | Bpost | Bpost à partir d'une valeur de marchandise de 80 € | UPS Express |
Mode de paiement | |||
Credit card | € 4.95 | € 0.00 | € 15.00 |
PayPal | € 4.95 | € 0.00 | € 15.00 |